Interventions économiques générales : soutien à l'Union Européenne d'Action Sociale des Usagers et Consommateurs
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/10/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
2 résultats pour la valeur "12/10/2007" du filtre Date de séance, pour la valeur "Habitat" du filtre Domaine
Réalisation des diagnostics d'archéologie préventive. Convention type avec le Pôle d'Archéologie Interdépartemental Rhénan
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/10/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin